Dans sa dernière réunion le conseil municipal a pris les arrêtés suivants : Vente de peupliers : En réponse à l’envoi de courriers informant la vente d’un lot de 156 peupliers, trois offres ont été reçues : la Sarl Roland (Isère) propose 5426 € ; la Scierie Badin de Bagé-la -Ville propose 9500 € ; la société Transexfo (M. Gourmet père et fils) propose 6185 €. La proposition établie par M. Badin est validée à l’unanimité par le Conseil. Communauté de communes : Le Maire expose la décision prise par le conseil communautaire lors de sa séance du 17 novembre 2014 relative à l’arrêté préfectoral du 20/12/94, modifié, portant constitution de la communauté de Communes du Canton de Pont-de-Vaux. Le Conseil Municipal approuve la modification du nom « Communauté de Communes du Canton de Pont-de-Vaux » qui devient « Communauté de Communes de Pont-de-Vaux ». Banquet communal : Le banquet communal se déroulera le samedi 17 janvier 2015 à partir de 18h. Le déroulement de la journée et la liste des invités ont été réalisés ce jour. Indemnités du trésorier : Après en avoir délibéré, l’indemnité allouée au Comptable du Trésor a été renouvelée par l’Assemblée. Décision modificative du budget lotissement n° 2 : A la suite des travaux de viabilisation du lotissement réalisés récemment et afin de pouvoir passer les |
écritures de stocks relatives à ce dernier, une augmentation de crédit est nécessaire pour un montant de 35 000 €. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité des présents. Décision modificative du budget communal n° 1 : Une avance a été prévue cette année au budget communal pour pallier le déficit du budget lotissement, en raison des travaux et des écritures de stocks. Cette dernière n’étant pas suffisante, il est nécessaire de procéder à un virement de crédit d’un montant de 5000 €. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité des présents. Lotissement : La commercialisation des terrains du lotissement est confiée à une agence spécialisée. Après délibération, le Conseil Municipal accepte et autorise le Maire à engager les démarches afférentes. Don CPINI : le Maire fait lecture d’un courrier du CPINI stipulant le don de la motopompe de l’Amicale des Sapeurs-pompiers à la Commune. Le Maire informe le Conseil de la réception d’un mail émanant de plusieurs habitants du hameau « des petits ». Ils demandent un rendez-vous afin de discuter des crues du bief et de la vitesse excessive de certains véhicules. SIVOS : le cabinet d’architecte Chambaud a été retenu pour la maîtrise d’œuvre du projet d’extension des travaux de l’école. Situation sanitaire : vis-à-vis des risques d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène, un courrier a été adressé à la mairie. Celui-ci sera affiché afin d’en informer les administrés. |
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