Cinq demandes de permis de construire et 4 certificats d’Urbanisme
par Carolus1939
6 Novembre 2014, 05:58
Actualité
Le décollage de la commune (450 habitants) se confirme avec l’arrivée, sur la table du maire, de 5 demandes de permis de construire pour des maisons individuelles et de 4 demandes de certificats d’Urbanisme sur des zones de dimensions variables. Du jamais vu à Arbigny.
Urbanisme : Depuis avril 2014 : demandes de Certificat d’Urbanisme : Les charmes 14000m2 (1 hectare 400 ares) ; Chemin des rios : 5080m2 ; Chemin du carré : 1268m2 ; Chemin de Gagères : 6000 m2.
Demandes de permis de construire : Champ Fleuri : construction individuelle sur les parcelle ZK 202 ; ZK 177 ; ZK 203. Chemin du Pérou : construction d’un garage de 30m2 ZD 254. Au Carré : construction individuelle sur la parcelle ZK 198 199. Chemin de Buet : construction d’un garage sur la parcelle ZI 119 120 121.
Chemin du Pérou : demande de déclaration préalable pour une clôture et un portillon ; chemin de Bellevue : une véranda ; chemin du Grand Curtil : une clôture et un portail.
Classement des voies communales : La commune doit dresser un classement des voies communales, pour ce faire ont été répertoriés : 21267 m de voirie et 3124 m2 de places publiques. L’assemblée délibère et accepte à l’unanimité ces calculs et charge le Maire des formalités administratives.
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Renouvellement bail rural : Mme Corinne Fattier exploitante agricole représentant l’EARL Fattier demande le renouvellement d’un bail sur une parcelle cadastrée : section ZD 78P à Longevarennes d’un 1 hectare 65 ares. Ce renouvellement prendra effet le 11 novembre 2014 et cela pour une durée de 9 ans. Le prix de fermage s’élevant à 186,77€. Les conseillers valident ce renouvellement.
Cérémonie du 11 novembre : La cérémonie commémorative aura lieu le mardi 11 novembre à 9h30 et sera suivi d’un vin d’honneur à la salle de réunion.
Révision PPRI Saône-Seille : La délimitation des zones du Plan de Prévention des Risques Inondables est basée sur les crues de référence Une nouvelle étude de la Saône ayant eu lieu, un nouveau plan de zonage a été établi en prenant comme référence la crue centennale de 1840. Le conseil émet un avis favorable à ce projet. Une réunion publique concernant ce projet aura lieu le 1er décembre 2014 à Sermoyer à 20h en présence de la Direction Départementale des Territoires.
Courrier : Mot de remerciement de Mesdames Dessoly et Chabannes à l’égard du Maire, des membres du Conseil Municipal et du CCAS pour l’attention particulière portée à leur maman, centenaire cette année, présente au repas du CCAS ayant eu lieu le dimanche 19 octobre.
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le lotissement chemin du Pérou
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